L'intégrité, l'honnêteté, la transparence et la confiance sont essentielles pour notre entreprise et représentent les fondements sur lesquels nous bâtissons Twitter. Nos valeurs nous aident à comprendre ce que cela signifie de faire partie de Twitter, ainsi qu'à préserver une identité culturelle forte. Une grande responsabilité nous incombe également envers nos utilisateurs, nos actionnaires, nous-mêmes et le monde. 

Le présent Code de conduite et d'éthique professionnelles constitue pour nous une façon de mettre nos valeurs en pratique. Nous avons rédigé ces directives en partant du principe que tout ce que nous faisons en rapport avec notre travail devrait être évalué selon les normes les plus élevées de conduite professionnelle éthique.

Chacun d'entre nous a la responsabilité de développer notre activité d'une façon qui nous rend fiers.  Veuillez lire le présent Code de conduite et vous rappeler ce que cela signifie d'être un salarié, un membre du conseil d’administration, un cadre, un prestataire indépendant ou un consultant de Twitter.   N'hésitez pas à poser des questions et à demander de l'aide. Suivez à la fois l'esprit et la lettre du présent Code de conduite et encouragez-vous à en faire de même.  

Notre Code de conduite a été conçu pour décourager les actes répréhensibles et promouvoir :

• l'intégrité dans le travail et la façon dont nous conduisons nos activités ;
• une conduite éthique et honnête, incluant la gestion des conflits d'intérêt réels ou apparents ;
• la conformité à la législation, aux règles et réglementations en vigueur ;
• l'intégrité et la responsabilité financières ;
• le signalement rapide en interne des infractions au présent Code de conduite ;
  la responsabilité quant au respect du présent Code de conduite.

Qui doit suivre le présent Code de conduite ?

• Les salariés de Twitter
• Les membres du conseil d'administration et les dirigeants de Twitter
• Les consultants et les prestataires indépendants de Twitter

Que faire en cas de question ou de préoccupation au sujet de ce Code de conduite ?

• Si vous avez une question, posez-la.
• Vous pouvez contacter votre responsable, les RH, l'équipe Conformité, l'équipe juridique, le directeur juridique ou le directeur financier.  Ils sont là pour vous aider.

Chez Twitter, nous pensons que nos différences nous rendent plus forts. Nous œuvrons pour promouvoir une culture d'inclusion et de diversité, essentielle à notre voix collective et à nos valeurs. Nous pensons que personne ne devrait être victime de discrimination en raison de facteurs tels que son sexe, son origine raciale ou ethnique, son orientation sexuelle, son identité ou expression de genre, sa religion, son âge et sa santé. Bien que les lois protégeant ces valeurs peuvent varier dans les pays où nous intervenons, nous restons déterminés à favoriser un environnement de travail inclusif et diversifié, où chacun peut être à l'aise, être lui-même et travailler le mieux possible.

En travaillant chez Twitter, vous avez l'obligation d'agir avec intégrité EN PERMANENCE et de suivre une ligne de conduite éthique.  Lorsque vous vous trouvez dans une situation où votre propre intérêt professionnel ou personnel, ou celui de vos amis ou de votre famille, entre en conflit avec l'intérêt supérieur de Twitter ou de nos utilisateurs, vous pouvez être confronté à un conflit d'intérêt.  Chacun d'entre nous devrait éviter les conflits d'intérêt, ainsi que les circonstances ayant l'apparence d'un conflit d'intérêt.

Lorsque vous faites face à un conflit d'intérêt potentiel, posez-vous les questions suivantes :

• Cette situation pourrait-elle constituer une incitation pour moi-même, mes amis ou ma famille (ou pourrait-elle être perçue comme telle) aux dépens de Twitter ?
• Cette activité pourrait-elle nuire à ma réputation d'honnêteté et d'intégrité, et entraver mon aptitude à faire mon travail chez Twitter, ou pourrait-elle porter préjudice à Twitter ?
• Cette situation pourrait-elle être compromettante pour moi ou Twitter, si elle était révélée dans un Tweet, à la une d'un journal ou dans un blog ?

Si vous avez répondu « oui » à l'une de ces questions, la relation ou la situation est susceptible d'engendrer un conflit d'intérêt inapproprié, et vous devriez l'éviter. 

Un conflit d'intérêt peut survenir dans un grand nombre de situations dont voici certains exemples courants (cette liste n'est pas exhaustive) :

• Placements personnels ou autres intérêts financiers auprès d'un concurrent, fournisseur ou client de Twitter, ou d'une autre entité qui entretient une relation commerciale avec Twitter
  
• Emploi extérieur, fonctions consultatives ou siège au conseil d'administration chez un concurrent, fournisseur ou client de Twitter, ou chez une autre entité qui entretient (ou entretiendra bientôt) une relation commerciale avec Twitter
• Opportunités professionnelles trouvées par l'intermédiaire de votre position chez Twitter
• Inventions liées aux activités de Twitter ou pouvant l'être
• Recrutement ou sollicitation d'amis et de membres de votre famille pour un emploi ou des contrats professionnels sans divulguer votre relation
• Accepter des cadeaux et dons de courtoisie d'un concurrent, fournisseur ou client de Twitter, ou d'une autre entité qui entretient une relation commerciale avec Twitter au-delà du divertissement raisonnable ou de cadeaux symboliques dans le cadre du déroulement normal de l'activité (par exemple, un repas, des entrées pour un événement sportif ordinaire ou un T-shirt)
• S'exprimer lors d'une conférence dont le sponsor entretient une relation commerciale réelle ou potentielle avec Twitter et propose de prendre en charge vos dépenses au-delà des normes raisonnables et usuelles
• Utilisation de la propriété tangible ou de l'équipement de Twitter à des fins personnelles dans le but de développer des produits qui créeraient des droits de propriété intellectuelle

Il peut être difficile d'évaluer l'existence d'un conflit d'intérêt, et plusieurs considérations peuvent être en jeu. Ne vous y prenez pas seul. Vous trouverez des instructions supplémentaires sur go/ethics, ou pouvez contacter compliance@twitter.com pour toute question.

Avant d'entreprendre toute activité susceptible d'entraîner un conflit d'intérêt, réel ou potentiel, avec Twitter (ou si vous craignez qu’un conflit ne survienne), abordez le problème avec votre responsable en premier lieu, puis demandez l'approbation de l'équipe Conformité en soumettant le formulaire approprié disponible à l'adresse go/preapproval.

Les présentes directives n'ont pas pour objet de s’opposer à vos droits ou de vous dissuader de signaler les actions que vous jugez inappropriées. Au contraire, les normes d'éthique les plus élevées peuvent vous inciter à vous manifester dans une telle situation, comme détaillé ci-après. 

Nos salariés, dirigeants et membres du conseil d’administration ont le devoir de promouvoir les intérêts légitimes de Twitter de manière éthique et légale lorsque l'occasion se présente.

Il nous est interdit à tous de profiter, que ce soit pour nous-mêmes ou les membres de nos familles, de toute opportunité dont nous avons eu connaissance par le biais de notre travail chez Twitter.  Cela signifie que nous ne pouvons pas utiliser la propriété ou les informations de Twitter, ni nos positions à des fins personnelles ou celles des membres de nos familles.  Cela signifie également que nous ne pouvons pas être en concurrence avec Twitter. 

Clarification technique : nous ne considérons pas qu'il y a concurrence avec Twitter si vous êtes membre du conseil d’administration de Twitter, mais également un partenaire ou un salarié d'une entreprise actionnaire de Twitter et que vous êtes au fait d'une opportunité mutuelle pour Twitter et l'entreprise en question si vous avez agi de bonne foi. Contactez compliance@twitter.com pour toute question. 

Twitter vise à exceller tout en menant ses activités de manière juste et honnête, sans jamais recourir à des pratiques commerciales illégales ou contraires à l'éthique.  Tout salarié, dirigeant et membre du conseil d’administration doit s'efforcer de traiter de manière équitable les clients, les fournisseurs, les concurrents et les salariés de Twitter.  Aucun salarié, dirigeant ni membre du conseil d’administration ne devrait tirer indûment profit de quiconque par manipulation, dissimulation, abus de renseignements exclusifs, déclaration inexacte de faits déterminants ou toute autre pratique commerciale déloyale.  

Twitter prend très au sérieux son devoir de conformité à la législation en vigueur, et vous devez respecter les obligations légales. Il est impossible pour quiconque de connaître tous les aspects de chaque loi en vigueur, mais vous devriez avoir une certaine compréhension des principales lois et réglementations s'appliquant à votre travail. Contactez l'équipe juridique pour toute question ou préoccupation. Certains aspects spécifiques à la conformité légale sont abordés ci-dessous.

Nos utilisateurs apprécient Twitter, non seulement pour notre produit de grande qualité, mais aussi parce que nous nous imposons des normes de service élevées s’agissant de nos clients.  N'oubliez jamais que nous demandons à nos utilisateurs de nous faire confiance avec leurs informations personnelles.  Pour maintenir cette confiance, chacun d'entre nous doit respecter et préserver la confidentialité et la sécurité de ces informations, ainsi que de toute autre information confidentielle que Twitter peut détenir.  Nos procédures de sécurité limitent rigoureusement l'accès aux informations personnelles des utilisateurs et nécessitent que chacun d'entre nous prenne des mesures de façon à protéger les données des utilisateurs de tout accès non autorisé.  Vous devez connaître votre responsabilité dans le cadre de ces procédures et uniquement collecter, utiliser et accéder aux informations des utilisateurs dans la mesure où nos politiques de sécurité vous y autorisent, comme le prévoient la législation locale, notre Politique de confidentialité et les lois en vigueur en matière de protection des données. 

Nos investisseurs nous accordent leur confiance pour que nous agissions correctement et n'échangions pas d'actions de Twitter lorsque nous avons connaissance d'informations substantielles non publiques. Vous n'êtes pas autorisé à échanger des actions de Twitter lorsque vous avez connaissance d'informations substantielles non publiques. De même, vous n'êtes pas autorisé à divulguer de quelconques informations substantielles non publiques à quiconque ne travaillant pas chez Twitter. En outre, si vous obtenez des informations substantielles non publiques au sujet d'une entreprise avec laquelle nous faisons affaire, vous ne pouvez pas échanger des actions de l'entreprise en question tant que lesdites informations n'ont pas été rendues publiques. Pour plus d'informations, consultez notre Politique en matière de délit d'initié.

Indépendamment des pratiques locales, vous ne devez JAMAIS proposer, promettre ni donner de l'argent ou tout objet de valeur, directement ou non, à un fonctionnaire ou à une personne physique afin d'obtenir ou de conserver un avantage commercial pour Twitter ou d'acquérir un quelconque avantage illégitime pour Twitter.  Vous devez respecter pleinement les lois anticorruption des pays dans lesquels nous intervenons, y compris la loi fédérale américaine Foreign Corrupt Practices Act (« FCPA ») qui s'applique à l'échelle mondiale.  Pour plus d'informations au sujet du FCPA et des règlements en matière de cadeaux, veuillez consulter nos politiques Anticorruption et Cadeaux et gratifications. Pour toute question, veuillez contacter l'équipe Conformité à l'adresse compliance@twitter.com.

En outre, vous devez respecter en permanence la législation en matière de concurrence (souvent appelée législation « antitrust »). Ce type de législation est en vigueur dans différentes juridictions à travers le monde et interdit généralement l'abus de puissance de marché, y compris une conduite agressive destinée à exclure un concurrent d'un marché, ainsi que les ententes avec des tiers qui nuisent à la concurrence entre entreprises rivales ou restreignent le commerce de manière déraisonnable. L'application de cette législation et d'autres lois peut se révéler très compliquée. Pour toute question concernant l'applicabilité ou l'interprétation de n'importe quelle loi, règle ou réglementation, vous devriez contacter un membre de l'équipe juridique.

Nous recevons une attention considérable de la presse, ce qui est généralement positif. Néanmoins, les informations confidentielles divulguées à la presse ou à nos concurrents peuvent nuire aux lancements de nos produits, entraver notre avantage concurrentiel ou nous être préjudiciables d'autres façons. 

Ne divulguez jamais d'informations confidentielles se rapportant à Twitter, à nos utilisateurs ni à toute personne faisant affaire avec Twitter sans autorisation. De même, ne parlez jamais au nom de Twitter auprès de la presse sans autorisation préalable de l'équipe Communications. Consultez votre responsable et l'équipe Communications avant d'accepter une prise de parole en public. En général, avant de réaliser toute communication ou divulgation à l'extérieur (y compris dans le cas de Tweets), vous devriez prendre connaissance de nos directives relatives aux communications des salariés à l'adresse go/commsguidelines. Ces directives aident à définir les informations confidentielles, ainsi que votre accord individuel avec Twitter.

L'intégrité et la responsabilité financière sont la responsabilité personnelle de chacun. L'argent que nous dépensons pour Twitter n'est pas le nôtre ; il appartient à l'entreprise et, en définitive, à nos actionnaires. Chez Twitter, chacun, et non uniquement les membres de l'équipe Finance, joue un rôle pour s'assurer que l'argent est dépensé de manière appropriée, que nos registres financiers sont complets et exacts, et que nos contrôles internes sont honorés. Cette démarche s’applique à chaque fois que nous recrutons un nouveau prestataire, établissons une note de frais, signons un nouveau contrat commercial ou concluons un accord pour le compte de Twitter.

Twitter a mis en place un système de contrôles internes dans le but de renforcer notre conformité vis-à-vis des exigences légales, comptables, fiscales et règlementaires partout où nous intervenons.  Restez en conformité avec notre système de contrôles internes et n'hésitez pas à contacter l'équipe juridique ou Finance pour toute question.

Les informations contenues dans les communications publiques de Twitter, notamment les déclarations auprès de la commission américaine des titres et de la bourse, doivent être présentées complètement, fidèlement, exactement, en temps opportun et de manière compréhensible.  Il incombe à tous les salariés et à tous les membres du conseil d’administration d'agir en respectant les dispositions de la présente politique.  En particulier, chaque salarié et membre du conseil d’administration doit respecter les contrôles et les procédures de divulgation de Twitter, ainsi que le contrôle interne en matière de rapports financiers.  Toute question relative aux contrôles et aux procédures de divulgation, ainsi qu'au contrôle interne en matière de rapports financiers devrait être soumise au directeur financier, à l'équipe Conformité ou au directeur juridique de Twitter.

Toute personne estimant que des conduites ou pratiques de comptabilité ou d'audit douteuses ont eu lieu ou ont présentement lieu devrait consulter la Politique de dénonciation de Twitter. 

Twitter vous fournit les outils et l'équipement nécessaires pour travailler de la meilleure façon. Il peut s'agir notamment de l'équipement informatique, des logiciels, de l'équipement de bureau, des infrastructures et de la propriété intellectuelle.  

Vous devrez manipuler l'équipement détenu par Twitter avec soin, et utiliser l'équipement et les outils en gardant l'intérêt de Twitter à l'esprit.  Vous devrez également faire preuve de bon sens lorsque vous utilisez les biens de l'entreprise à des fins personnelles. Twitter vous permet d'utiliser son équipement à des fins personnelles dans la limite du raisonnable, mais ayez conscience que toute information électronique et tout équipement demeurent la propriété exclusive de Twitter.

La propriété intellectuelle de Twitter comprend nos droits d'auteur, marques déposées, brevets et secrets commerciaux, qu'ils soient déposés ou non. Veillez à contacter l'équipe juridique pour toute question concernant l'utilisation des biens de Twitter protégés par des droits de propriété intellectuelle (par exemple, avant de les partager avec un tiers ou de les divulguer à l'extérieur de Twitter) ou si vous souhaitez signaler un usage qui vous semble abusif.  En outre, veillez à respecter les droits de propriété intellectuelle des tiers.  Veuillez solliciter les conseils de l'équipe juridique si vous envisagez d'utiliser ou d'accéder à toute propriété intellectuelle qui n'appartient pas à Twitter.

Nous encourageons nos salariés à s'exprimer et à faire part de leurs préoccupations. Si vous constatez un comportement qui vous inquiète ou qui peut représenter une infraction à la loi, à la politique de Twitter ou à notre Code, vous pouvez vous diriger vers différents interlocuteurs pour signaler le problème en question :

• Votre responsable
• Les RH, votre DRH ou l'un des membres de l'équipe Relations entre les collaborateurs
• Tout membre de l'équipe juridique ou Conformité
• Notre avocat général
• Notre directeur juridique
• Notre directeur financier

Si vous ne vous sentez pas suffisamment à l'aise pour faire part de vos préoccupations à l'une de ces ressources ou si vous estimez que la réponse donnée à vos préoccupations n'est pas adéquate, veuillez signaler vos préoccupations par le biais du service d'assistance éthique de Twitter à l'adresse ethicshelpline.twitter.com ou en appelant le 1-800-275-4843 sans frais aux États-Unis ou au Canada (pour savoir quel numéro appeler en dehors des États-Unis, rendez-vous sur ethicshelpline.twitter.com).  Le service d'assistance est disponible 24 h/24 et 7 j/7 par appel téléphonique ou par l'intermédiaire d'un formulaire en ligne, et il prend en charge la plupart des langues.  Dans la mesure du possible, et lorsque la loi le permet, vous pourrez rester anonyme.      

Les préoccupations soumises à travers le service d'assistance éthique seront examinées par l'équipe Conformité, le directeur juridique, ainsi que le comité d'audit et/ou d'autres personnes, selon le cas.

Si vous constatez ou suspectez une mauvaise conduite, vous devriez en faire part. Si vous avez connaissance d'une infraction potentielle et omettez de la signaler comme indiqué ci-dessus, vous pourriez, si la loi le permet, faire l'objet d'une action disciplinaire pouvant aller jusqu'à la rupture de votre contrat de travail ou la résiliation de votre contrat de prestation de service.

Les infractions signalées au présent Code de conduite feront l'objet d'une enquête et d'une action appropriée. Twitter prendra toutes les dispositions raisonnables pour préserver la confidentialité des informations fournies au cours de l'enquête.  Twitter s'attend à ce que vous coopérie pleinement dans le cadre de toute enquête interne sur une possible conduite illicite. Toute infraction au présent Code de conduite ou aux politiques auxquelles il renvoie, y compris les signalements frauduleux, peut entraîner une action disciplinaire pouvant aller jusqu'à la rupture de votre contrat de travail ou la résiliation de votre contrat de prestation de service et, s'il y a lieu, jusqu'à des poursuites judiciaires.

Twitter n’exercera pas de représailles, et n’en tolérera aucune, envers tout individu signalant une infraction de bonne foi ou participant à une enquête liée au présent Code de conduite et d'éthique professionnelles ou à une infraction légale.

Outre les attentes qui incombent à un salarié de Twitter, les responsables ont d'autres devoirs :

• Être les ambassadeurs des valeurs de Twitter et les appliquer dans la vie quotidienne au travail, en donnant l'exemple d'un comportement éthique et en forgeant une culture d'intégrité au sein de votre équipe 
• Renforcer le présent Code de conduite et d'éthique professionnelles, et les valeurs qu'il promeut auprès de votre équipe
• Signaler sans délais les infractions, réelles ou suspectées, au présent Code, aux politiques auxquelles il fait référence ou à toute loi, réglementation ou politique à votre responsable, aux RH, ou à un membre de l'équipe Conformité ou juridique, y compris le directeur juridique ou le directeur financier, si la loi le permet

Tout amendement ou toute exemption à l'une des dispositions du présent Code de conduite et d'éthique professionnelles en faveur d’un dirigeant ou un membre du conseil d’administration doit être approuvé par écrit par notre conseil d'administration, ou par un comité du conseil dûment habilité, et communiqué dans les plus brefs délais conformément aux lois et aux réglementations en vigueur.  Tout amendement ou toute exemption à l'une des dispositions du présent Code de conduite en faveur d’un salarié, consultant ou prestataire indépendant doit être approuvé par écrit par l'équipe Conformité, le directeur juridique ou le directeur financier.

Nous aspirons à être une entreprise guidée par ses valeurs et des normes éthiques élevées.  Il est impossible d'énumérer tous les cas d'éthique auxquels nous pourrions être confrontés. Au lieu de cela, nous comptons sur chacun d'entre nous pour observer des niveaux d'éthique et d'intégrité élevés pour notre entreprise et nous-mêmes. Nous attendons que chacun soit guidé à la fois par la lettre et l'esprit du présent Code de conduite. Il est parfois difficile de déterminer la bonne marche à suivre. En cas de doute, n'hésitez pas à poser des questions à votre responsable, aux RH, à notre équipe Conformité, à l'équipe juridique, au directeur juridique ou à notre directeur financier.